Communes rurales et Cuma, une invitation à coopérer

Coopérer avec ces collectifs d’agricultrices et d’agriculteurs : ça se passe comment ?

Dans le cadre de leurs statuts, les Cuma interagissent sous plusieurs modalités avec les communes et bénéficient de dérogations spécifiques pour les communes de moins de 3 500 habitants. Votre commune peut selon son cas, être une collectivité adhérente, une collectivité tierce bénéficiaire ou être une collectivité partenaire, ce qui s’illustre de la manière suivante :

› Adhérer à la Cuma pour accéder à du matériel et/ou des services mutualisés pour votre propre exploitation agricole ;

› Accéder aux services de la Cuma sans être adhérente pour vos travaux d’aménagement rurale si vous êtes une commune de moins de 3500 habitants ;

› Accéder aux services de la Cuma sans être adhérente si celle-ci est autorisée à travaillées avec des non adhérents ;

› Monter un partenariat avec la Cuma par exemple sur l’alimentation locale, les circuits courts ou l’alimentation solidaire ;

› Associer la ou les Cuma de la commune sur des projets de production d’énergie à échelle locale afin d’impliquer les agricultrices et agriculteurs du territoire.

Le RTES a récemment fait paraître une fiche juridique sur toutes les modalités de coopération avec les Cuma pour une collectivité que nous vous invitons à consulter.

Pour aller plus loin, n’hésitez pas là lire l’article L’innovation dans la gouvernance coopérative au service des territoires ruraux

Sur quoi coopérer ensemble ? Un peu d’inspiration

Les Cuma permettent aux agricultrices, agriculteurs, et aux communes de mutualiser des outils, et d’innover localement ensemble, cela recouvre de nombreuses actions déjà en oeuvre :

› Entretien du territoire : élagage, broyage, curage de fossés, déneigement et salage (à lire : le déneigement par la Cuma, c’est possible), entretien des chemins ruraux ;

› Gestion des déchets verts : co‑compostage, valorisation des haies en bois énergie ;

› Circuits courts : appui à l’approvisionnement local et participation à des initiatives solidaires ;

› Appui à l’animation d’événements locaux favorisant le lien entre l’agriculture et les citoyens ;

› Appui sur les Cuma pour favoriser le maintien du tissu agricole local, comme par exemple la commune de Pont-Saint-Martin en Loire-Atlantique.

› Essor des collectivités souhaitant exploiter elles-mêmes leurs parcelles agricoles en régie publique pour fournir leur cantine : mobilisation des Cuma de leur territoire.

› Sur le modèle des Cuma, on peut imaginer la mutualisation des machines entre communes. Ce fut le cas en Belgique ou le modèle Cuma a été étudié et un guide de bonnes pratiques édité pour accompagner les communes qui envisagent de mettre en place un projet de mutualisation sur leur territoire, à lire ici : Mutualisation des machines entre communes en Belgique pour réduire les phyto et au delà : les Cuma comme exemple

L’avantage pour ma commune d’activer la coopération locale avec une Cuma ?

En coopérant avec une Cuma, vous coopérez avec une structure de l’économie sociale et solidaire, sans but lucratif, réunissant les agricultrices et agriculteurs de votre territoire.

Des avantages concrets pour toutes et tous :

› Efficience économique : la mutualisation de certains investissements à l’échelle de la commune c’est bon pour les finances locales ;

› Transition écologique : moins de machines, mieux utilisées, c’est moins d’empreinte carbone ;

› Cohésion sociale : plus de projets collectifs avec les agricultrices et les agriculteurs, c’est bon pour le lien agriculture/citoyens et la coopération territoriale.

Comment franchir le pas avec la ou les Cuma présentes sur son territoire ?

Les Cuma n’ont pas toutes un bâtiment et tout comme les associations, ont parfois leur siège social au sein des mairies. Le plus simple est d’échanger sur votre projet avec les agricultrices et agriculteurs qui adhèrent à la ou les Cuma de votre territoire.

Et sinon de contacter la Fédération de Cuma de votre territoire pour faire le lien.